Armes à feu - AVERTISSEMENT


En tant que reproductions d'armes anciennes, nos copies sont a priori susceptibles d'être classées en armes de catégorie D, dont la vente et la détention sont libres. Pour autant, le fait qu'elles soient non fonctionnelles les qualifie en tant qu'objet de décoration, et ne les soumet pas à une réglementation particulière.

La lumière n'étant pas percée, ces armes sont non fonctionnelles. Le percement de la chambre aurait pour effet de permettre l'utilisation de l'arme, et impliquerait un changement de catégorie, avec toutes les conséquences administratives afférentes, sauf à faire procéder à l'expertise prévue au paragraphe 3 de l'article 2 du décret du 6 mai 1995.

Cette modification ne saurait en tout état de cause être faite que par des personnes qualifiées et sous leur responsabilité. L'utilisation d'une arme à poudre noire pour le tir à balles implique quoi qu'il en soit une épreuve préalable, effectuée par un organisme agréé, et nous ne pouvons garantir le canon dans de tels cas. Voir également à propos des précautions à prendre l'article publié par la section 89 des francs taupins du Poitou.


Concernant la possession et le port de ces armes, nous vous recommandons de lire notre article de blog à ce sujet.